Résumé de la table des matières : - Avant-propos - Introduction - Pourquoi créer un comité consultatif d’urbanisme ? - La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme - Les autres lois ou champs d’intervention - La composition d’un comité consultatif d’urbanisme - Le fonctionnement du comité consultatif d’urbanisme - Les ressources mises à la disposition du comité consultatif d’urbanisme - Les principaux intervenants municipaux en urbanisme - L’éthique et la responsabilité - Conclusion - Bibliographie - Exemple d’un code d’éthique et de déontologie du comité consultatif d’urbanisme - Exemples d’ordre du jour et de procès-verbal de délibération d’un comité consultatif d’urbanisme - Articles 122 et 123 du Code criminel du Canada

Résumé de la table des matières : - Présentation - Chapitre I Le contexte de la rénovation cadastrale - A- Le cadastre, un instrument de gestion du parcellaire - B- La rénovation cadastrale: objectifs, procédures et caractéristiques - Chapitre II La gestion des impacts de la rénovation cadastrale dans l’administration municipale - A- Le rôle de la municipalité dans la rénovation cadastrale - B- La municipalité grand propriétaire foncier - C- La municipalité et l’aménagement du territoire - Conclusion - Bibliographie - Annexe - Question - Problème

Résumé de la table des matières : - Introduction - Les conditions préalables - Les conditions d’exercice - La procédure - La sanction - Conclusion - Bibliographie - Exemple d’un avis public relatif à une demande de dérogation mineure - Exemple d’une résolution refusant une dérogation mineure - Exemple d’une résolution accordant une dérogation mineure - Extraits de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Résumé de la table des matières : - Les enjeux de l’affichage au Québec - L’évolution de l’affichage au Québec - Le contexte législatif et jurisprudentiel - Les principales catégories d’enseignes et leurs caractéristiques - Le rôle des différents intervenants

Résumé de la table des matières : Aspects juridiques et fonctionnels - Les conditions préalables - Le contenu du règlement - La procédure - La sanction / Aspects architecturaux : de l’architecture au lieu - Apologie de l’architecture dans la définition des lieux - Comprendre le milieu - Comprendre l’architecture - PIIA : Pour qui, pourquoi? - Outils d’analyse

Ce guide est un outil de référence indispensable pour aider le profane, le propriétaire de maison, le membre d’un comité consultatif d’urbanisme (CCU), l’officier municipal et même le professionnel du bâtiment à mieux identifier et différencier les divers styles et courants architecturaux domestiques présents au Québec. Résumé de la table des matières : - Survol de l’architecture domestique au Québec - Les styles et courants architecturaux - Maison du régime français - Maison traditionnelle québécoise - Maison néoclassique - Second Empire - Éclectisme victorien et néo-Queen Anne - Maison d’évocation historique - Maison Arts and Crafts (Arts et métiers) - Maison boomtown - Cottage vernaculaire américain - Maison cubique et Four Square House - Beaux-arts - Rationalisme - Le modernisme