Trouvez ici des guides de référence indispensables pour bien maîtriser votre compréhension des outils et règlements d’urbanisme.
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Description |
Résumé de la table des matières :
- Avant-propos
- Introduction
- Pourquoi créer un comité consultatif d’urbanisme ?
- La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
- Les autres lois ou champs d’intervention
- La composition d’un comité consultatif d’urbanisme
- Le fonctionnement du comité consultatif d’urbanisme
- Les ressources mises à la disposition du comité consultatif d’urbanisme
- Les principaux intervenants municipaux en urbanisme
- L’éthique et la responsabilité
- Conclusion
- Bibliographie
- Exemple d’un code d’éthique et de déontologie du comité consultatif d’urbanisme
- Exemples d’ordre du jour et de procès-verbal de délibération d’un comité consultatif d’urbanisme
- Articles 122 et 123 du Code criminel du Canada
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Description |
Résumé de la table des matières :
- Présentation
- Chapitre I Le contexte de la rénovation cadastrale
- A- Le cadastre, un instrument de gestion du parcellaire
- B- La rénovation cadastrale: objectifs, procédures et caractéristiques
- Chapitre II La gestion des impacts de la rénovation cadastrale dans l’administration municipale
- A- Le rôle de la municipalité dans la rénovation cadastrale
- B- La municipalité grand propriétaire foncier
- C- La municipalité et l’aménagement du territoire
- Conclusion
- Bibliographie
- Annexe - Question - Problème
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Description |
Résumé de la table des matières :
- Introduction
- Les conditions préalables
- Les conditions d’exercice
- La procédure
- La sanction
- Conclusion
- Bibliographie
- Exemple d’un avis public relatif à une demande de dérogation mineure
- Exemple d’une résolution refusant une dérogation mineure
- Exemple d’une résolution accordant une dérogation mineure
- Extraits de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
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Description |
Résumé de la table des matières :
- Les enjeux de l’affichage au Québec
- L’évolution de l’affichage au Québec
- Le contexte législatif et jurisprudentiel
- Les principales catégories d’enseignes et leurs caractéristiques
- Le rôle des différents intervenants
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Description |
Résumé de la table des matières :
Aspects juridiques et fonctionnels
- Les conditions préalables
- Le contenu du règlement
- La procédure
- La sanction
/ Aspects architecturaux : de l’architecture au lieu
- Apologie de l’architecture dans la définition des lieux
- Comprendre le milieu
- Comprendre l’architecture
- PIIA : Pour qui, pourquoi?
- Outils d’analyse
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Description |
Ce guide est un outil de référence indispensable pour aider le profane, le propriétaire de maison, le membre d’un comité consultatif d’urbanisme (CCU), l’officier municipal et même le professionnel du bâtiment à mieux identifier et différencier les divers styles et courants architecturaux domestiques présents au Québec.
Résumé de la table des matières :
- Survol de l’architecture domestique au Québec
- Les styles et courants architecturaux
- Maison du régime français
- Maison traditionnelle québécoise
- Maison néoclassique
- Second Empire
- Éclectisme victorien et néo-Queen Anne
- Maison d’évocation historique
- Maison Arts and Crafts (Arts et métiers)
- Maison boomtown
- Cottage vernaculaire américain
- Maison cubique et Four Square House
- Beaux-arts
- Rationalisme
- Le modernisme
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